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Marques déposées par la société ROBERT Bertrand
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CUVEE SEDUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SEDUCTION
ROBERT Bertrand

Numéro de dépôt :
92434497
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque CUVEE SEDUCTION

Déposée le 17 septembre 1992 par la société ROBERT Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société ROBERT Bertrand domicilié(e) 15 rue de l'orme Boite Postale no 5, 51190 LE MESNIL SUR OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 729 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Bertrand - France.

La marque CUVEE SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SEDUCTION est expirée depuis le 17 septembre 2002.

ROBERT Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : ARGILLOS , ARGILE , (Marque figurative) , AMI Capital , AC , AMI Capital , ARTISCA , ARTISCAP , DAMOCLES , MONTBRISONNAY


ROBERT Bertrand - 15 rue de l'orme Boite Postale no 5, 51190 LE MESNIL SUR OGER - France - SIREN 377729215


Monsieur ROBERT Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Champagne